Lorsqu’on veut poursuivre un personne en diffamation, on s’imagine souvent qu’il suffit que le propos ou l’écrit qui dérange soit faux. Ce n’est pas exact. Pour qu’il y ait diffamation, il faut un propos ou un écrit qui remplisse toutes les conditions suivantes :

• il doit rapporter un fait précis dont la véracité peut être débattue,

• il doit être faux,

• il doit porter atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne visée par ce fait.

Les juridictions françaises ne sont, en effet, pas les juges du vrai ou du faux. De nombreux propos ou écrits qui sont parfaitement faux ne seront jamais constitutifs de diffamations dès lors qu’ils ne heurtent la considération de personne. Quelques exemples de diffamations :

• « mon voisin a tué sa mère » : à supposer que le voisin en question n’ait pas tué sa mère, ce propos vise un fait précis qui est faux et qui porte atteinte à l’honneur de mon voisin car tuer un humain suscite la réprobation générale ;
• « la campagne du chef du premier parti d’opposition togolais est financée par le président sortant » : à supposer ce fait précis faux, ce propos porte atteinte à l’honneur de cet opposant puisqu’il prétend qu’il fait semblant de résister au pouvoir en place ;
• « le maire de Courgeforte a violé sa première adjointe » : à supposer que ce fait précis soit faux, il est clair qu’une accusation de viol suscite également la réprobation générale.

Quelques contre-exemples c’est-à-dire des propos qui ne sont pas des diffamations :

• « cet homme peint des femmes torturées par des satyres avec de grands ongles » : même si cette description était vraie, des artistes, parmi les plus grands (Goya, Bosch, Soutine, etc.), ont peint des scènes « difficiles » ; il n’y a pas aucune réprobation sociale attachée à une peinture cruelle ;
• « mon voisin est homosexuel » : l’homosexualité supposée d’une personne ne porte aucunement atteinte à son honneur ou à sa considération dans les pays occidentaux.

Il faut donc être très prudent et savoir relativiser. Par ailleurs, il faut établir si la diffamation est publique ou « non publique ». La peine encourue (12.000 euros ou 11 euros) ainsi que le juge devant statuer (Tribunal correctionnel ou Tribunal de police) ne sont pas les mêmes. De façon générale, pour dire qu’une diffamation est « publique », il faut démontrer qu’elle a été tenue entre des personnes ne partageant pas une même communauté d’intérêts. Ce critère est très difficile à manier.

Enfin, il faut pouvoir démontrer que le diffamateur n’était pas de « bonne foi » au sens que la jurisprudence donne à cette expression.

Si toutes ces conditions sont réunies, le délit de « diffamation publique envers un particulier » est constitué et la personne qui a tenu le propos incriminé peut être poursuivie avec de grandes chances de succès.