La diffamation et l’injure obéissent à un régime identique et sont définies par le législateur français dans la très vieille loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse qui s’applique dans tous les cas c’est-à-dire même à des propos ou des écrits hors de toute presse (ex. : dans la rue ou dans un couloir de bureau).

Le droit à l’image, le droit à la vie privée, le principe de présomption d’innocence font également partie du droit de la presse tout comme la publication de fausses nouvelles, l’offense, la divulgation d’informations interdites ou encore la caricature, artistique ou non (cf. image ci-dessus).

La calomnie, quant à elle, n’existe pas en droit français (si ce n’est la « dénonciation calomnieuse » qui suppose d’avoir dénoncé un fait imaginaire à une autorité publique). On entend souvent des personnes, au cours de débats agités, déclarer : « ce propos est pure calomnie ! je vais de ce pas chez mon avocat pour intenter des poursuites contre vous ! ». L’avocat devra alors tenter de faire entrer le propos en question dans la définition de la diffamation et si cela s’avère impossible, convaincre son client de ne rien faire.

Le droit de la presse comprend différentes subtilités, sources d’erreur. Ainsi, le plaignant qui saisit un Tribunal correctionnel pour « injure publique envers un particulier » alors qu’il s’agissait d’une « diffamation publique envers un particulier » verra sa plainte rejetée. 

En effet, aux termes de la loi du 29 juillet 1881, la diffamation est

toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation

L’injure, quant à elle, est

toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne renferme l’imputation d’aucun fait

Prenons un exemple : supposons que mon voisin, parfaitement sain d’esprit, m’énerve et que je lui dise

tu n’es qu’un voleur !!

Injure ou diffamation ?

Pour être une diffamation, le fait rapporté doit être suffisamment précis et porter atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne visée.

Or, dire de quelqu’un qu’il est un voleur est-ce vraiment un « fait » ? Est-ce suffisamment précis ? N’est-ce pas plutôt au regard du contexte, un expression outrageante et donc une injure ?

Il en serait différemment si je disais à mon voisin : « c’est vous qui avez volé ma voiture ». Le fait est suffisamment précis et l’accusation de vol porte atteinte à son honneur dans la mesure où le vol est unanimement réprouvé.

La droit de la presse qui regorge de difficultés de la sorte, est par ailleurs extrêmement formaliste à tel point que de nombreux contentieux échouent en raison d’erreurs de rédaction dans les plaintes, les assignations et les citations directes. C’est l’une des principales causes de sinistres chez les avocats.

Un avocat rompu à l’exercice est indispensable.